Pascale Petit

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Bayle Pascale Petit-Bayle Pascale Jean Pascale Petit-Jean Pascale Perrot-Petit Pascale Petit-Genet Pascale Munoz Pascale Petit-Delaveaux
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascale Petit
Objet:
en application de l'article 3 de l'arrêté du
28 octobre 2016
susmentionné
membres du conseil scientifique et d'orientation, les personnalités qualifiées issues de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétences de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire suivantes
Groupe:
Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049440354(source JORF)
nomination
19 Avril 202419/04/2024
De: Pascale PETIT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
Université Gustave-Eiffel
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="5"
JORFTEXT000044447703(source JORF)
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: PETIT (Pascale, Carole)
ayant pour nom d'usage PETIT-CHARTREL
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044011628(source JORF)
nomination
02 Septembre 202102/09/2021
De: PETIT (Pascale, Carole)
Objet:
ayant pour nom d'usage PETIT-CHARTREL, notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Fabrice CHARTREL et Pascale PETIT-CHARTREL », titulaire d'un office de notaire
Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
Société civile professionnelle « Fabrice CHARTREL et Pascale PETIT-CHARTREL », titulaire d'un office de notaire
JORFTEXT000044011628(source JORF)
cessation de fonction
02 Septembre 202102/09/2021
De: PETIT (Pascale, Marie), épouse MUNOZ
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Pascale PETIT et Stéphanie PENEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Mazan (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000043659196(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 202115/06/2021
De: PETIT (Pascale, Carole)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Didier LECŒUR et Fabrice CHARTREL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000027814445(source JORF)
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Petit (Pascale)
directrice régionale Bretagne
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention, les conventions financières
au titre du service civil volontaire et les décisions et conven tions de subvention annuelles et pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte, à l'exclusion des marchés
autorite_delegation="Directeur général"
SASX0931073S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 200915/12/2009
De: Petit (Pascale)
directrice régionale Bretagne
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention, les conventions financières
au titre du service civil volontaire et les décisions et conven tions de subvention annuelles et pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte, à l'exclusion des marchés
autorite_delegation="Directeur général"
SASX0930139S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 200915/04/2009
De: Petit (Pascale)
directrice régionale Bretagne
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention, les conventions financières
au titre du service civil volontaire et les décisions et conven tions de subvention annuelles et pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte, à l'exclusion des marchés
autorite_delegation="Directeur général"
SJSX0830173S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 200815/04/2008
De: Petit, née Perrot (Pascale, Suzanne)
chargée de mission dans une direction régionale de l'équipement ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Petit (Pascale, Marie), épouse Escobar
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léo Labarbarie et Bernard Hery, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mazan (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000542672(source JORF)
nomination
06 Octobre 199206/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.